Françoise Jan


Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Leger
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Françoise JAN
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Collège des organismes institutionnels et des établissements publics intervenant dans le champ du handicap et agissant dans les domaines de la prévention, l'emploi, la protection sociale et la recherche composé au plus de 25 membres
Fédération des centres régionaux d'études d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000041850077(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: JAN (Françoise, Marie, Yvette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Alain ZENATI, Hubert OURY et Emilie COULAUD, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Clamart (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000038190640(source JORF)
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: JAN (Françoise)
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
3. Au titre des associations ou organismes développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000032447449(source JORF)
nomination
24 Avril 201624/04/2016
De: Françoise JAN
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et membres suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
4° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux
pour l'enfance (ANCREAI)
Membre suppléant
Remplace:M. René CLOUET
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000028937473(source JORF)
nomination
16 Mai 201416/05/2014
De: Jan, née Duclusaud (Françoise, Blanche, Raymonde)
présidente d'une union régionale d'associations en faveur des personnes handicapées. Chevalier du 7 mars 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-07"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
promotion
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jan, née Duclusaud (Françoise, Blanche, Raymonde)
présidente d'une association départementale en faveur des enfants inadaptés ; 31 ans d'activités professionnelles et sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.